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Pierre Moscovici – Débat sur le Projet de Loi de Finance Rectificative pour 2012

Catégorie : Actualité,Assemblée nationale,Politique | Par pierre.moscovici | 17/07/2012 à 22:26

Pierre Moscovici, Ministre de l’économie et des finances, est intervenu hier à l’Assemblée Nationale durant la 1ère séance, dans le cadre du débat sur le projet de loi de finance rectificative pour 2012.


Pierre Moscovici – Débat sur le Projet de Loi de… par pierremoscovici

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19 commentaires

  • lola dit :

    @Nicolas(nantes)14h49 / je ne suis pas d’accord avec vous et j’aimerais rompre des lances ,quand j’en aurais le temps . Je ne veux pas vivre dans un pays schlérosé, ossifié, où des « notables » tiennent le pouvoir, où l’on a peur de perdre ses privilèges, où l’on ne sait plus innover ,inventer ; on frissonne à chaque menace des agences de notation ;la « normalité » c’est d’essayer d’être vivant,actif, réactif ; et je crains que la France ne devienne un grand corps mou, figé. De l’air ! Et les « novices » ne sont pas forcément incompétents…enfin plein d’interrogations essentielles .

  • xavier de villebrun dit :

    A propos du discours du Vel’d’Hiv’,il est évident qu’historiquement parlant,c’est le régime de Vichy qui est responsable de la rafle et non la France éternelle et,sur ce point,les 4 1ers présidents avaient raison. Ceci dit,Holl ne pouvait faire moins que Chirac et il lui fallait rassurer Klarsfeld et cie; de plus,il a rajouté très justement que les jeunes devaient connaître cette rafle,sans doute déjà en ne supprimant pas comme Sarko l’histoire en terminale scientifique. Il est vrai que Sarko,avant d’être élu,ignorait peut-être que la France avait été occupée 4 ans…Pour terminer,Chirac et Holl n’ont pas vécu ces évènements et les voient donc d’une manière plus distancée et plus globale que les vieux présidents marqués par la guerre.

    • lola dit :

      la France éternelle n’existe pas . Hollande et Chirac n’ont pas le même âge ,que je sache ; la rafle du vel d’hiv’ est une question sans fin ..

  • Tedy SHALEV dit :

    Je cherche la logique dans la décret no. 2011-645 du 9 juin 2011, article 1, en application de la loi no. 2009-431 du avril 2009 – article 24 – spécialement sur le point qui s’applique au droit a l’ACRE.

    J’ai passe trois année très difficile (de zéro revenue). Je n’a reçu pas même d’aide de chômage; je suis qu’un immigrant Européen, en France.

    Pole Emploi m’a fait attendre six mois pour que je qualifie pour l’ACRE (sur trois an). J’ai trouvée tout seul quelque emploi, je me suis enregistrée comme micro entrepreneur et j’ai déclaré ma chiffre d’affaire a la fin de première trois mois d’activité. J’ai fait tous comme ils faut.

    Le RSI a vite fait appliquée une calcule de prorata et a été trouvée que j’ai immédiatement perdu le droit a l’ACRE. Même si j’ai eu un chiffre d’affaire de 9,735 Euro (20 septembre a 31 décembre 2011), ils m’ont calculée (calculs prorata) et ils ont décidé que j’ai dépassé le 32,600 Euro (virtuel) par année !?!

    Où est la logique dans tout ca, Monsieur ministre?
    S’il vous plait, n’ignorer pas cette demande! Je vraiment besoin d’un réponse.

  • LAURET dit :

    « Lettre ouverte aux députés et sénateurs cumulards. Pour une République exemplaire, le non cumul, c’est maintenant »

    Certains d’entre vous, Députés et Sénateurs de droite comme de gauche, cumulez les mandats de Député et de Maire, Président de Conseil Général ou Régional. Vous êtes souvent à la tête de collectivités importantes employant des centaines ou des milliers de salariés et exercez des responsabilités qui exigent un engagement total. Depuis quelques semaines, le sujet du non cumul refait surface alors certains d’entre vous (ré)exprimez les arguments favorables aux cumuls de façon à retarder l’échéance de septembre 2012 pris par le parti socialiste suite au vote écrasant des militants avec le secret espoir qu’il soit ensuite trop tard au regard des élections municipales de 2014 pour agir. D’autres autour du sénateur PS Claude Dilain, se rendent heureusement compte de l’indignation montante chez les militants et de la nécessité que la commission à la rénovation présidée par L jospin aboutisse très vite à une loi.

    Il y avait 83% de cumulards à l’assemblée nationale lors de l’ancienne mandature. La victoire du PS, synonyme de renouvellement et d’une plus grande parité a permis de ramener ce pourcentage à 58%. Mais vous êtes encore 339 députés et toujours majoritaires dans la nouvelle assemblée. A titre de comparaison, en Allemagne, il y a 24% de cumulards, en Espagne 20%, en Italie 7%, en Angleterre 3% et aux États-Unis …0%. La démocratie française est en retard.

    Vous estimez avoir œuvré parfois pendant plusieurs dizaines d’années pour vous construire une situation forte. Vos efforts vous ont permis d’écarter ou d’inféoder les prétendants, opposants politiques ou de votre propre parti, et ambitieux qui convoitent vos postes. Vous pouvez donc penser qu’il serait injuste de restreindre votre talent d’homme et de femme politique attesté par vos résultats électoraux. Vous savez aussi, mais vous l’exprimez moins, que vos mandats se conjuguent pour renforcer votre aura par rapport aux prétendants moins visibles médiatiquement.

    Vous estimez qu’il y aurait un risque à laisser votre place à ceux qui sont moins expérimentés. Vous oubliez au passage que s’ils sont moins expérimentés, c’est aussi parce-qu’il n’ont pas accès aux mandats que vous cumulez. Vous empêchez ainsi que de nouveaux élus s’engagent avec vous pour le bien collectif.

    Votre argument le plus fréquemment utilisé est l’importance de conserver un ancrage local pour connaitre les réalités. Certes, l’ancrage local est primordial mais passe t- il seulement par des mandats exécutifs locaux? Les mandats de Conseiller Municipal, de Conseiller Général ou Régional ne suffisent-ils pas à maintenir ce lien essentiel avec les électeurs? Votre souci ne serait-il pas plutôt de retrouver un plein rôle local le jour ou vous perdrez l’élection nationale? Vous craignez alors qu’il soit difficile de demander à celui ou celle qui vous a succédé de vous rendre sa place. En effet, il aura pu exprimer aussi ses qualités. Mais quel est l’intérêt de la collectivité que vous présidez? N’est ce pas d’avoir des élus à temps plein? Vos cumuls des mandats et des pouvoirs empêchent la démocratie de s’exercer pleinement et réduisent l’efficacité de vos mandats : vous ne vous occupez de votre collectivité qu’à mi-temps et, à Paris, vous ne participez aux questions nationales qu’à mi-temps, souvent le mardi et le mercredi (jour de la séance des questions au gouvernement). Est-ce raisonnable?

    De l’intensité de votre travail et de votre engagement dans les travaux législatifs, vous ne parlez guère, vous vous offusquez ou balayez le sujet quand on ose vous dire que vous n’êtes pas assez investis ou présents. Vous estimez être bien organisés et savoir déléguer à … votre assistant parlementaire ou votre premier adjoint en collectivité territoriale. Mais si vos premiers adjoints sont capables de vous remplacer, pourquoi ne pas leur faire confiance plus avant? Pourquoi ne pas concentrer vos efforts à voter des lois meilleures, plus abouties, pour le bien national plutôt que de cumuler des semaines épuisantes entre Paris et la province?

    De vos cumuls de rémunérations, vous ne parlez guère non plus. Il est vrai que c’est un sujet brulant. Certes les cumuls sont plafonnés à 9800€ brut environ mais ce plafond ne s’applique ni aux confortables indemnités de représentation de Député, ni aux rémunérations liées aux fonctions exercées en intercommunalité, ni aux rémunérations que certains continuent à percevoir de leurs emplois publics, trois incohérences, trois injustices, qu’il conviendrait aussi de corriger à l’occasion de cette loi tant attendue.

    L’étude réalisée par Laurent BACH (collection du Cepremap, édition de la rue d’Ulm) publiée en juin 2012, permet d’objectiver la réalité de vos difficultés à mener de front vos divers mandats pour exercer un travail législatif digne de ce nom. Elle montre que :

    1. Les députés cumulards sont moins présents sauf pour quand la télévision est présente : les députés sans mandat sont présent 30% de plus que ceux d’entre vous qui avez un « gros mandat local » (par exemple maire d’une ville de plus de 30 000 habitants)

    2. Les députés cumulards participent moins aux travaux des commissions d’environ 25%.

    3. Les députés cumulards interviennent moins souvent : les députés sans mandats interviennent en séance 75% plus souvent que ceux d’entre vous qui avez un « gros mandat local »

    4. Les députés cumulards se préoccupent majoritairement des questions qui concernent leur circonscription alors que vous êtes élus de la nation : depuis 1988, les lois qui concernent les collectivités locales représentent 7% des lois mais ont mobilisés 23% de l’ensemble des séances publiques. Les conflits d’intérêt ne sont jamais très loin.

    Alors Mesdames et Messieurs les Députés cumulards de la majorité présidentielle ou de l’opposition, respectez pour les uns le vote des militants socialistes et le mandat que nous vous avons donné, respectez pour les autre le choix du peuple de France majoritairement favorable au non cumul. Nous nous étions collectivement engagés à limiter le cumul au plus tard en septembre 2012 et le Président Hollande en a fait une promesse de campagne pour une République exemplaire. Nous comptons sur vous. Ne nous décevez pas, s’il vous plait.

    Thomas Lauret

    Conseiller socialiste du 16ème arrondissement

    Repères : Suite aux votes des militants, la convention rénovation du Parti socialiste du 3 juillet 2010 a adopté l’interdiction du cumul d’un mandat de parlementaire et d’un mandat exécutif local et son application aux parlementaires avant le 1er octobre 2012
    Signez l’appel http://www.non-cumul-maintenant.fr

    • lola dit :

      Excellent post, qui vient à point nommé ; on pourrait croire que le cumul des mandats a été relégué à plus . Qu’il faille le rappeler ,cela semble nécessaire ; qu’il soit utile de signer l’appel ,cela semble indispensable .

    • Bangor dit :

      J’ai signé l’appel sous mon véritable nom et en tant que conseiller fédéral à Paris.

      • lola dit :

        Je ne suis pas en accord ave XdeVillebrun sur 2 points -a)’attendre le vote d’une loi…on peut concevoir que ..’Cela ne fait que retarder, louvoyer . Il me semble indispensable de sortir de cette idéologie qui entraîne la création de baronnies ,où les fiefs sont places réservées ,
        où certains notables ont la part belle . J’attends autre chose, et comme il a été dit « ne nous décevez pas » .
        -b)’pas trop draconien …ce pourrait être dangereux électoralement ‘. Je refuse ce genre d’argument,
        complètement ; frilosité, peur du suffrage qui pourrait sanctionner . Ce n’est pas du tout de cette façon que j’envisage la vie politique . Traîner des pieds , ne pas oser ,vivoter ..où veut aller le PS ??
        ~~Mais c’est l’été et tout le monde va s’en aller sur le sable chaud , les doigts de pieds en pétales de violettes .A
        « la rentrée » ,que se passera-t-il ??? oublié le cumul ? oublié le reste ?

        • Franckie dit :

          Entièrement d’accord avec vous, Lola. Je pense que ce projet de non cumul des mandats a été purement électoraliste pour grand nombre d’élus. Et quand il s’agit de passer à l’acte, c’est une autre histoire, les rentes de situation ne sont jamais faciles à laisser. Cela touche à la position des hommes politiques en général. Tous ceux qui font de la politique une quasi-profession y sont plus ou moins opposés, alors même que la plupart d’entre eux ont un parachute plutôt de bonne facture, à la Cour des Comptes, par exemple. Comme il n’est plus possible de manifester son opposition, puisque le on cumul des mandats fait partie des promesses du candidat Hollande, alors on traîne des pieds, et quand on en sera au moment de la loi, on verra fleurir une kyrielle d’exceptions, si tant est que la loi soit votée un jour.
          Je persiste à considérer que lorsqu’on a des convictions, point n’est besoin d’attendre une hypothétique loi pour les mettre en application. J’en déduis donc que tout ceci est beaucoup plus un calcul qui’ un vrai désir de diversifier l’accès aux fonctions électives et de vivifier la démocratie française.
          Vu sous cet angle, c’est donc tout aussi décevant que le refus des députés de mettre fin à l’opacité qui entoure leurs émoluments et l’utilisation qu’ils en font, sans parler de leur régime fiscal. À l’heure où tant d’entre nous sont visés par des charges nouvelles, des contrôles plus stricts, c’est un bien mauvais signal qui est donné par ces grands élus, par ailleurs grands donneurs de leçons dès lors qu’ils peuvent s’en exonérer. Jospin a de quoi faire, si tant est que sa mission ne soit pas seulement une manœuvre de diversion.

      • lola dit :

        @ Bangor :Un vrai nom en période de crise , quel luxe …j’ai signé tout de suite , de mon nom d’été, en période de soldes, c’est moins cher … Je pense que cet appel arrive un peu tard, mais j’espère qu’il va recueillir d’innombrables signatures . A l’ombre des bougainvilliers,ou en sirotant des oranges,on peut prendre l’air du large et aussi élargir ses horizons , dans toutes les directions ; et je suis en accord avec les termes de Th.Lauret . J’ai envie de changements !et sans atermoiements

        • lola dit :

          Cette espèce de philippique ne s’adressait pas à vous ,@ Bangor . J’avais parfaitement compris ce que vous vouliez dire . J’avoue que *j’ai envie de sortir de certaines impasses ,et je suis un peu enragée.
          (* moi, la France et le PS ,ça fait beaucoup !)

          • Bangor dit :

            Lola, j’ai été un peu elliptique dans mon expression. Le fonctionnaire que je suis est formellement soumis au devoir de réserve, et c’est pourquoi j’utilise un pseudo sur le net. Mais dans le cas présent j’ai estimé pouvoir signer à visage découvert.

          • lola dit :

            @Bangor 14h38 .J’aime les pseudos qui permettent
            d’abolir les âges, les catégories sociales etc.. mon post était mal rédigé ; je ne m’autorise pas ce genre de reproche, mal venu ; et vous avez le droit d’être Bangor à plein temps ! pour moi,
            mon « moi profond » !!! endosse tout ce que dit Lola // il n’y avait nulle querelle.

    • xavier de villebrun dit :

      Le pb du cumul doit être traité avec réalisme. D’abord,inciter très fortement les élus et surtout les nouveaux à ne pas le pratiquer. Ensuite attendre le vote d’une loi qui,par définition,s’imposera à tous les partis. Ds l’immédiat,on peut concevoir que les maires de communes infèrieures à 30000 hbts puissent rester parlementaires à condition qu’il n’y ait pas cumul de 2 rémunérations! Trés important!!! Il ne faut pas être trop draconien sur ce sujet du cumul des mandats,car ce pourrait très dangereux électoralement:il faut bien en être conscient!!!

      • Nicolas (Nantes) dit :

        Non mais attendez, il n’est pas question de ne pas attendre la loi. Il est évident que le PS n’a pas à se faire harakiri seul !

        Mais là, les parlementaires, PS comme bcp d’autres, ne veulent pas vraiment d’une loi. Ce qui pose problème. L’argument de l’ancrage local ne tient pas deux secondes. On peut parfaitement garder un ancrage local en restant simple conseiller municipal ou départemental ou régional sans pour autant avoir de responsabilités. Je trouve les parlementaires d’une grande hypocrisie.

        La chose est simple : si on est député ou ministre, on quitte ses responsabilités locales, avec la possibilité de rester (gratuitement) simple conseiller local sans attribution ou responsabilité. Ca, ça m’irait parfaitement.

        Mais il est impossible de faire deux boulots à la fois, c’est faux que de dire ça.

        • lola dit :

          @Nicolas :que voulez-vous dire par « se faire hara-kiri »?

          • Nicolas (Nantes) dit :

            He bien, on sait que pour gagner une mairie, un département ou une région, avoir une notoriété déjà existante est très très utile, être reconnu comme un bon dirigeant est très très utile.

            Donc, oui, électoralement, laisser la main à un(e) candidat(e) plus novice présente toujours un risque, face à l’adversaire. On le sait, c’est d’ailleurs le cas lors des « successions » par ex. entre un maire connu qui arrête et son successeur qui se lance dans la course. C’est toujours délicat, car du coup, l’opposition n’affronte plus un maire connu et reconnu, mais un candidat moins expérimenté ou moins connu du public. Beaucoup de mairies sont tombées de gauche ou droite ou de droite à gauche à l’occasion d’une « succession » suite à un maire qui ne rempilait pas.

            Donc, un parti n’a pas à exiger que ses maires et présidents locaux laissent leur place si la règle n’est pas la même pour tout le monde. Je trouve que c’est du bon sens.

            Maintenant, je trouve ça lamentable de refuser d’avancer vers une loi.

  • COPA dit :

    Un petit mot sur les heures défiscalisées; De mon point de vue M Sarkozy et la droite ont pris, en 2007, les salariés en otage sur le plan salarial (pour rappel la mesure coûtant environ 2,5Mds€/an): car cette mesure a entraîné une limitation des augmentations des salaires nominaux du fait de l’augmentation du chômage , et augmentation des charges sociales par creusement des déficits sociaux (instauration nouvelle franchise sur les médicament, les actes paramédicaux et les transports sanitaires), tandis que les plus hauts revenus se faisaient la part belle du gâteau sans aucun effort de leurs parts (baisse du taux d’imposition de 60 à 50%, bouclier fiscal,déduction des intérêts d’emprunts immobiliers,quasi suppression des droits de succession) soit environ 13 à 14Mds€/an (à comparer aux 2,5Mds€ pour les salariés). Et je n’ai pas compté la suppression de l’impôt de bourse.
    On comprend mieux pourquoi la droite crie au scandale en s’appuyant sur la suppression de cette mesure.

  • jps dit :

    il faut que le gouvernement instaure une CSG en fonction des revenus à l’instar de l’impôt sur le revenu qui est un impôts de quotité progressive. Par ailleurs, il conviendrait que Amazon paie la TVA en France et que les restaurateurs soient soumis à la TVA à 19.6%. De même, il est imperatif d’élargir l’assiette de la CSG aux oeuvres d’art, n’en déplaise à Laurent Fabius.

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