Des postes-frontières à la lutte contre Daech : la révolution silencieuse des douanes

Des postes-frontières à la lutte contre Daech : la révolution silencieuse des douanes

Quel est le point commun entre le pillage des biens culturels irakiens par Daech, le trafic d’essence de bois exotique protégé comme l’iroko, ou encore l’évasion fiscale?

Été et donc légèreté obligent, je m’autorise une devinette. Quel est le point commun entre le pillage des biens culturels irakiens par Daech, le contrôle de l’exportation des technologies utilisées dans la fabrication des armes nucléaires, le trafic d’essence de bois exotique protégé comme l’iroko, ou encore l’évasion fiscale ? Tous font intervenir en première ligne le système de douanes européen – l’Union Européenne pour la législation, les Etats Membres pour la mise en œuvre.

Les douanes européennes ont entamé il y a plusieurs années une révolution silencieuse, largement passée inaperçue.

Les douanes européennes ont entamé il y a plusieurs années une révolution silencieuse, largement passée inaperçue. Objectif: suivre le rythme de la mondialisation, avec tout ce qu’elle offre d’opportunités – l’augmentation du commerce mondial – mais aussi de risques – les trafics en tous genres, les menaces sécuritaires, les atteintes à l’environnement… Il est loin, très loin, le temps où le rôle des douanes se résumait à contrôler les frontières intérieures de l’Union et à collecter des droits… A l’heure où les touristes européens en vacances se verront sollicités, ici pour acheter un faux sac Vuitton, là pour repartir avec un DVD piraté sous le bras, je veux prendre le temps, comme Commissaire européen (aussi) en charge des douanes, de revenir sur ce rôle, et surtout sur sa spectaculaire modernisation.

Les quelque 123 000 fonctionnaires des douanes que compte l’Union jouent un rôle capital pour assurer l’insertion de l’Europe dans les échanges internationaux, la chaîne de valeur mondiale, et l’intégration économique du marché intérieur.

Les douanes de l’Union européenne sont un modèle de performance administrative. Ceux qui en sont restés au sympathique film « Rien à déclarer » de Dany Boon seraient surpris. Les douanes européennes traitent chaque année plus de 2 milliards de tonnes de biens, pour une valeur de 3 400 milliards d’euros, soit 16% du commerce international. On compte plus de 500 déclarations en douanes par minute en Europe. Seuls des services hautement informatisés, performants, intégrés, sont capables de traiter un tel volume d’information. Les quelque 123 000 fonctionnaires des douanes que compte l’Union jouent donc un rôle capital pour assurer l’insertion de l’Europe dans les échanges internationaux, la chaîne de valeur mondiale, et l’intégration économique du marché intérieur.

Les douanes du 21ème siècle jouent aussi un rôle pivot pour la robustesse des recettes des Etats Membres et de l’Union.

Les douanes du 21ème siècle jouent aussi un rôle pivot pour la robustesse des recettes des Etats Membres et de l’Union. Elles continuent de remplir leur rôle traditionnel – la collecte des droits de douane – qui viennent alimenter les recettes du budget annuel de l’UE à hauteur de 15 milliards d’euros environ. Mais elles sont aussi un maillon clé dans la lutte contre le blanchiment d’argent et l’évasion fiscale. On se souvient de l’arrestation abracadabrantesque d’un ancien ambassadeur français à la Gare du Nord avec un sac rempli de billets. Quand on sait que dans un pays comme la Grèce, l’évasion fiscale représente plus de 10% du PIB, on comprend à quel point ces pratiques peuvent fragiliser un Etat, et combien le rôle des douanes est important pour contrer ces transferts physiques. En 2013, ce sont ainsi 13 000 manquements à l’obligation de déclaration d’espèces qui ont été enregistrés en Europe, pour une valeur de 850 millions d’euros.

Aux côtés de la lutte contre la contrefaçon, volet le mieux connu des particuliers, les douanes interviennent aussi de manière sophistiquée dans la protection de l’environnement.

Aux côtés de la lutte contre la contrefaçon, volet le mieux connu des particuliers, les douanes interviennent aussi de manière sophistiquée dans la protection de l’environnement. Hippocampes séchés à destination de la Chine en provenance de Madagascar, pangolins du Nigeria en route vers le Laos en transit par l’Europe, anguilles et alevins illégalement exportés de la France vers le Japon…: la protection des espèces en voie de disparition mobilise fortement les douanes chaque année. Elles sont également un maillon sensible dans la chaîne de protection de la nature. Les bois tropicaux protégés, qu’ils transitent par Anvers ou Rotterdam, en provenance du bassin amazonien, des forêts protégées d’Asie du Sud-est, ou de la région des Grands Lacs en Afrique, sont eux aussi porteurs d’enjeux géostratégiques: déforestation et réchauffement climatique, recettes levées par des milices dans les conflits armés au Congo ou au Liberia…

Mais l’illustration la plus éclatante du rôle en constante évolution des douanes est peut-être la lutte contre le trafic des œuvres d’art par Daech.

Mais l’illustration la plus éclatante du rôle en constante évolution des douanes est peut-être la lutte contre le trafic des œuvres d’art par Daech. La protection du patrimoine culturel – et au-delà, de la sécurité des européens – a pris une nouvelle dimension ces derniers mois, avec les pillages auxquels se livrent systématiquement Daech sur les terres de l’ancienne Mésopotamie. Les terroristes y contrôlent plus de 2000 sites archéologiques à la valeur inestimable. S’ils mettent en scène leur destruction spectaculaire à des fins de propagande, ils se livrent en parallèle en sous-main à des activités purement mercantiles de trafic de ces œuvres. La CIA estime que la vente illégale de ces objets a rapporté à Daech 6 à 8 milliards de dollars: c’est le 2ème canal de financement du groupe terroriste après la vente de pétrole.

Les douanes se retrouvent en première ligne pour examiner la documentation, saisir les biens, et en dernière analyse assécher les circuits de financement de groupes terroristes qui menacent la sécurité des européens.

Or l’essentiel des ventes des biens volés par Daech part pour l’Europe. Ces biens suivent un circuit complexe, avec des points de stockage en Liban ou en Turquie, parfois un transit vers des ports francs comme Dubaï ou Zurich, où ils reçoivent des certificats d’authentification falsifiés. Puis ils atteignent leurs points de destination, très majoritairement européens – l’Allemagne tout d’abord, qui sert de « plaque tournante », mais aussi la France et le Royaume-Uni, où les collectionneurs privés se les arrachent. Là encore, les douanes se retrouvent en première ligne pour examiner la documentation, saisir les biens, et en dernière analyse assécher les circuits de financement de groupes terroristes qui menacent la sécurité des européens.

Aujourd’hui, 28 juillet, la Commission a adopté un acte législatif poursuivant la modernisation du système de douanes européen, qui s’est accélérée depuis 2013.

Aujourd’hui, 28 juillet, la Commission a adopté un acte législatif poursuivant la modernisation du système de douanes européen, qui s’est accélérée depuis 2013. Il y a peu de chance que des modalités techniques en matière d’interopérabilité des systèmes informatiques de douanes des Etats Membres suscitent un intérêt marqué. Pourtant, grâce à cette législation agréée par les 28 Etats membres et le Parlement européen, les systèmes douaniers de tous les Etats européens seront connectés au 1er mai 2016. Ce qui sera détecté à un poste frontière roumain sera connu instantanément à Rotterdam et à Londres et aux mille autres postes frontières de l’Union. Notre système de vigie sera ainsi plus performant. 

Je veux saluer ce nouvel effort de modernisation en profondeur de nos douanes, résolument tournées vers les défis et les enjeux du 21ème siècle.

Je veux donc saluer ce nouvel effort de modernisation en profondeur de nos douanes, résolument tournées vers les défis et les enjeux du 21ème siècle. Elles poursuivent leur révolution silencieuse, pour notre sécurité commune.